Déposée le 2 septembre 2011 par Alexandre BOURDAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Sa.Qua.Na » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-38 du 23 septembre 2011.
Le déposant est Alexandre BOURDAS domicilié(e) 22 place Hamelin - 14600 - HONFLEUR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTTET ET ASSOCIES, domicilié(e) 3, Rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France.
La marque Sa.Qua.Na a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alexandre BOURDAS - 22 place Hamelin - 14600 - HONFLEUR - France
MOTTET ET ASSOCIES, - 3, Rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Inscription le 24 juin 2013 - Concession de licence n°603652 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-24
Inscription le 24 juin 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°603653 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-24
Inscription le 21 janvier 2015 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°641106 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-21
Inscription le 26 janvier 2015 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°641260 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-26
Inscription le 11 août 2020 - Modification d'un mandataire n°792546 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; imprimés, revues, magazines, brochures et livres relatifs à la gastronomie, l'oenologie, les arts de la table ; fiches de recettes de cuisine ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; menus ; calendriers ; agendas ; instruments d'écriture ; supports pour photographies, photographies, clichés ; articles de papeterie, papier à lettre, enveloppes, invitations, cartes de visite, carnets, crayons, stylos, marque-pages ; registres [livres] ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; boîtes en carton ou en papier ; serviettes et nappes en papier, sets de tables en papier, linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; coquillages, crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats cuisinés, plats préparés à base des produits précédents ; conserves de viande, de poissons, de volailles et de gibiers, conserves de fruits et de légumes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars, salons de thé. Services de traiteurs. Services hôteliers ; informations et conseils en matière de restauration (alimentation), gastronomie, oenologie et arts de la table ; réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Location de salles de réunions ; location de tentes, de chaises, tables, linge de table, vaisselle et verrerie.
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